Conditions

Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour : 09/02/2026

1. Acceptation des Conditions

En accédant et en utilisant DiscoBot ("la Plateforme"), vous acceptez d'être lié par ces Conditions d'Utilisation ("Conditions"). Si vous n'acceptez pas ces Conditions, vous ne devez pas utiliser la Plateforme.

2. Description du Service

DiscoBot est une plateforme SaaS permettant de gérer, configurer et déployer des bots Discord. Nous fournissons des outils pour créer, personnaliser et gérer des bots Discord via une interface web intuitive.

3. Compte Utilisateur

Pour utiliser nos services, vous devez :

  • Être âgé d'au moins 13 ans (ou l'âge minimum requis dans votre juridiction)
  • Disposer d'un compte Discord valide
  • Fournir des informations exactes et à jour
  • Maintenir la sécurité de votre compte

Vous êtes responsable de toutes les activités effectuées sous votre compte. Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre compte en cas de violation de ces Conditions.

4. Utilisation Acceptable

Vous vous engagez à ne pas :

  • Utiliser la Plateforme à des fins illégales ou non autorisées
  • Violer les Conditions d'Utilisation de Discord
  • Tenter d'accéder de manière non autorisée à nos systèmes
  • Utiliser des bots pour spam, harcèlement ou contenu offensant
  • Reproduire, copier ou revendre nos services sans autorisation
  • Interférer avec le fonctionnement normal de la Plateforme

5. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus de la Plateforme (code, design, logos, textes) sont la propriété de DiscoBot ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous n'acquérez aucun droit de propriété sur ces contenus en utilisant nos services.

6. Abonnements et Paiements

Pour les services payants :

  • Les prix sont indiqués en euros (€) et peuvent être modifiés à tout moment
  • Les abonnements sont renouvelés automatiquement sauf annulation
  • Les remboursements sont soumis à notre politique de remboursement
  • Vous pouvez annuler votre abonnement à tout moment

7. Limitation de Responsabilité

Dans les limites permises par la loi, DiscoBot ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser nos services. Nous ne garantissons pas que nos services seront ininterrompus, sécurisés ou exempts d'erreurs.

8. Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser et de dégager DiscoBot de toute responsabilité concernant les réclamations, pertes, dommages, responsabilités et frais (y compris les frais d'avocat) résultant de votre utilisation de la Plateforme ou de votre violation de ces Conditions.

9. Résiliation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier votre accès à la Plateforme à tout moment, avec ou sans préavis, pour quelque raison que ce soit, notamment en cas de violation de ces Conditions. Vous pouvez également résilier votre compte à tout moment.

10. Modifications des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications importantes vous seront notifiées par email ou via une notification sur notre site. Votre utilisation continue de la Plateforme après les modifications constitue votre acceptation des nouvelles Conditions.

11. Droit Applicable

Ces Conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

12. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions d'Utilisation, contactez-nous à :

Email : legal@discobot.com
Support : support@discobot.com